Saint-Marcel
Ordre du jour du prochain conseil municipal
Publié le 23 Juillet 2013 à 08h46
Il se tient le lundi 29 juillet à 20h30.
la réunion du CONSEIL MUNICIPAL, aura lieu le :
Lundi 29 Juillet 2013 à 20h30
ORDRE DU JOUR :
- FINANCES COMMUNALES – Tarifs 2013 – Signalétique lamelles de jalonnement
- FINANCES COMMUNALES – Tarifs Publics 2013-2014 – Révision
- FINANCES COMMUNALES – Tarifs 2013 – Adjonction
- FINANCES COMMUNALES – Subvention exceptionnelle 2013 – Catastrophe naturelle
- FINANCES COMMUNALES – Subventions exceptionnelles 2013 – Participation voyages de jumelage
- URBANISME – Modification simplifiée n°1 du PLU – Demande à la Communauté d'Agglomération Chalon Val de Bourgogne – Modalités de concertation
- TRAVAUX COMMUNAUX – Réaménagement Rue de la Villeneuve – Mission CSPS
- TRAVAUX COMMUNAUX – Mise en valeur des lacs – Etude préalable
- TRAVAUX COMMUNAUX – Salle Gressard – Lot n°7 Chauffage Plomberie VMC – Avenant n°2
- ADMINISTRATION GENERALE – Réunions du Conseil Municipal – Changement de Salle
- ADMINISTRATION GENERALE – Schéma directeur de jalonnement de Chalon-sur-Saône – Avis
- ADMINISTRATION GENERALE – Service Culturel – Convention de partenariat – Nicéphore Cité
- SERVICE JEUNESSE-CULTURE – Bourse aux vacances – Convention Mairie Oslon
- BIENS COMMUNAUX – Z.A.C des Fontaines – Ventes à particuliers
- PERSONNEL COMMUNAL – Formation – Habilitation Electrique
- PERSONNEL COMMUNAL – Formation – Travaux en hauteur
- Informations et affaires diverses
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