Ordre du jour du prochain conseil municipal

Le conseil municipal se réunit ce lundi 30 septembre à 20h30.

La réunion du CONSEIL MUNICIPAL aura lieu le :

ORDRE DU JOUR :

1. FINANCES COMMUNALES – Taxe Communale sur la Consommation Finale d'Electricité (TCCFE) - Actualisation
2. FINANCES COMMUNALES – Remboursement de frais – Communauté d'Agglomération Chalon Val de Bourgogne
3. FINANCES COMMUNALES – Décision modificative
4. FINANCES COMMUNALES – Tarifs 2013 – Ventes de cartes postales
5. TRAVAUX COMMUNAUX – Réaménagement Salle GRESSARD – Avenant n°1 - Lot n°3 – Menuiserie Intérieure Bois
6. ADMINISTRATION GENERALE – Transfert Salle des Mariages
7. ADMINISTRATION GENERALE – Convention Union Musicale
8. ADMINISTRATION GENERALE – Convention Conseil Général – 95 Grande Rue
9. ADMINISTRATION GENERALE – Accompagnement Inter Ecoles – Modification du règlement
10. BIENS COMMUNAUX – Acquisition parcelle de terrain (Section V n° 245)
11. BIENS COMMUNAUX – Z.A.C des Fontaines – Ventes à particuliers
12. VOIRIE COMMUNALE – Convention de transfert des équipements et espaces communs (Lotissement "impasse de la Montée")
13. PERSONNEL COMMUNAL – Formation – Entretien et dépannage des chaudières
14. PERSONNEL COMMUNAL – Réduction du temps de travail - Annualisation
15. Informations et affaires diverses