Epervans

Ordre du jour du prochain conseil municipal

Publié le 11 Avril 2014 à 22h22

Le 18 avril à 18h30.

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

 

 

ORDRE DU JOUR

--------------------------

ÉLECTIONS :

 

  1. Mise en place des commissions municipales : instauration et élection des membres

 

  1. Élection des délégués de la commune au sein d’organismes extérieurs

 

  1. Composition du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.)

 

  1. Délégation consenties au Maire par le Conseil Municipal
  2. Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints
  3. Comptes administratifs 2013 :
  • budget principal
  • budget annexe locations immobilières « T.V.A. »
  • budget annexe « Lotissement Chemin Neuf »
  1. Comptes de gestion 2013 :
  • budget principal
  • budget annexe locations immobilières « T.V.A. »
  • budget annexe « Lotissement Chemin Neuf »
  1. Taux des taxes locales 2014
  2. Affectations des résultats 2013
  • budget principal
  • budget annexe locations immobilières « T.V.A. »
  • budget annexe « Lotissement Chemin Neuf »
  1. Budgets primitifs 2013
  • budget principal
  • budget annexe locations immobilières « T.V.A. »
  • budget annexe « Lotissement Chemin Neuf »
  1. Subventions 2014
  2. Projet d'organisation du temps scolaire à la rentrée 2014.

PERSONNEL COMMUNAL

  1. Recrutement d’un agent en contrat d’aide à l’emploi (C.A.E.)

AFFAIRES JURIDIQUES

 

14. Proposition d’autoriser le Maire à ester en justice