Epervans

Ordre du jour du prochain conseil municipal

Publié le 16 Juin 2014 à 20h17

Il se tiendra le 20 juin à 18h30.

DÉCISIONS PRISES PAR DÉLÉGATION

ELECTIONS SENATORIALES 2014

  1. Budget principal - Décision modificative n°1
  2. Budget annexe locations immobilières (BALI) - Décision modificative n°1
  3. Signature d’un contrat d’emprunt
  4. Organisation des temps périscolaires à la rentrée 2014 

 

 

PERSONNEL COMMUNAL

  1. Mise en place des Temps d’Activités Périscolaires en collaboration avec les communes de Châtenoy-en-Bresse, Lans et Oslon – Convention et création d'un poste de coordinateur des Temps d’Activités Périscolaires

COMMISSIONS

  1. Mise à jour des commissions municipales de travail 
  2. Élection des délégués de la commune au sein d’organismes extérieurs -  Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
  3. Syndicat intercommunal pour la construction des bureaux de perception de Chalon Nord et Chalon Sud – Désignation des délégués 
  4. Élection des délégués de la commune au sein d’organismes extérieurs -  Association Foncière de Remembrement (AFR)

 

GRAND CHALON

  1. Groupement de commande à caractère permanent – Délibération de principe

URBANISME – VOIRIE - RÉSEAUX 

  1. Projet d’aménagement « Domaine le Grand Chêne »  - Autorisation au Maire pour le dépôt d’une demande de permis d'aménager
  2. Dénomination et numérotation des rues
  3. Eclairage public – Renouvellement  d’équipements vétustes

 

QUESTIONS DIVERSES

 

  • Tirage au sort des jurés et citoyens assesseurs pour 2014