Epervans

Ordre du jour du prochain conseil municipal

Publié le 16 Septembre 2014 à 07h27

Il se tient le vendredi 19 septembre à 18h30.

DÉCISIONS PRISES PAR DÉLÉGATION

 

. arrêtés de revalorisation des loyers des locaux communaux des commerces et d’habitation

FINANCES

  1. Maison paramédicale - Demande de subvention auprès du Conseil Régional de Bourgogne et du Grand Chalon
  2. Mémorial – Demande de subvention auprès de l’Office National des Anciens Combattants (ONAC)
  3. Subvention exceptionnelle à la Croix Rouge

INTERGÉNÉRATION – ENFANCE – JEUNESSE – SENIORS

  1. Camps d’été organisés par le service jeunesse « Agora95 » - Aides aux familles 2014

 

PERSONNEL COMMUNAL

 

  1. Délégation au Maire pour le recrutement de personnel non-titulaire à titre saisonnier ou occasionnel
  2. Signature d’un Contrat unique d’insertion – Contrat d’accompagnement dans l’emploi (CUI/CAE)
  3. Mise à jour du régime indemnitaire

 

URBANISME – VOIRIE - RÉSEAUX

 

  1. SYDESL – Adhésion à un groupement d’achat gaz et électricité
  2. Convention avec Gaz Réseau Distribution France (GRDF) pour l’hébergement de concentrateurs
  3. Aménagement d’une voie verte - Classement dans le domaine public communal en vue de leur classement dans le domaine public départemental et rétrocession des sections de parcelles non utiles à l’itinéraire de la voie verte
  4. Dénomination et numérotation des rues
  5. Projet d’aménagement d’une salle associative - Autorisation au Maire à déposer une demande de permis de construire 
  6. Voie d’accès aux résidences seniors « Le Hameau étoilé » - Classement dans le domaine public communal

QUESTIONS DIVERSES