Epervans
Ordre du jour du prochain conseil municipal
Publié le 16 Septembre 2014 à 07h27
Il se tient le vendredi 19 septembre à 18h30.
DÉCISIONS PRISES PAR DÉLÉGATION
. arrêtés de revalorisation des loyers des locaux communaux des commerces et d’habitation
FINANCES
- Maison paramédicale - Demande de subvention auprès du Conseil Régional de Bourgogne et du Grand Chalon
- Mémorial – Demande de subvention auprès de l’Office National des Anciens Combattants (ONAC)
- Subvention exceptionnelle à la Croix Rouge
INTERGÉNÉRATION – ENFANCE – JEUNESSE – SENIORS
- Camps d’été organisés par le service jeunesse « Agora95 » - Aides aux familles 2014
PERSONNEL COMMUNAL
- Délégation au Maire pour le recrutement de personnel non-titulaire à titre saisonnier ou occasionnel
- Signature d’un Contrat unique d’insertion – Contrat d’accompagnement dans l’emploi (CUI/CAE)
- Mise à jour du régime indemnitaire
URBANISME – VOIRIE - RÉSEAUX
- SYDESL – Adhésion à un groupement d’achat gaz et électricité
- Convention avec Gaz Réseau Distribution France (GRDF) pour l’hébergement de concentrateurs
- Aménagement d’une voie verte - Classement dans le domaine public communal en vue de leur classement dans le domaine public départemental et rétrocession des sections de parcelles non utiles à l’itinéraire de la voie verte
- Dénomination et numérotation des rues
- Projet d’aménagement d’une salle associative - Autorisation au Maire à déposer une demande de permis de construire
- Voie d’accès aux résidences seniors « Le Hameau étoilé » - Classement dans le domaine public communal
QUESTIONS DIVERSES
Le Grand Chalon entame la déconstruction de la friche Nordéon-Marvel Glass
Gare de Chagny - Clap de fin des travaux de modernisation de la ligne Nevers-Dijon
Région Bourgogne – Franche-Comté - 41.2 M€ d’aides régionales votés en Commission permanente du 15 mars
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