A l'ordre du jour du conseil municipal

Vendredi 20 mars 2015 à 19h

ORDRE DU JOUR

-------------------------

URBANISME – VOIRIE – RÉSEAUX

. Domaine « Le Grand Chêne » : rétrocession des voiries et réseaux

FINANCES COMMUNALES

. Subvention exceptionnelle à l’association Creusot Cyclisme pour l’organisation du 50^ème circuit de Saône-et-Loire dont Epervans sera ville Départ le 25 avril 2015 de la 3^ème étape « Epervans-Chalon-sur-Saône »

. Agrandissement des locaux de restauration scolaire : demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux

. Espace vert « Le Plâtre » : demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux pour le remplacement des arbres abîmés 

. Projets d’investissements 2015 : demande de fonds de concours auprès du Grand Chalon au titre du fonds de relance de l’investissement public local

ÉDUCATION – RESTAURATION - PÉRISCOLAIRE

. Signature d’une convention prestataire « chèques vacances » avec l’Agence Nationale pour les Chèques Vacances (A.N.C.V.) pour le règlement des prestations de la régie de garderie et centre de loisirs « les drôles d’oiseaux »

. Adhésion au Centre de Remboursement des tickets Chèques Emploi Service Universel pour le règlement des prestations de la régie du centre de loisirs « les drôles d’oiseaux » pour le règlement des prestations de la régie de garderie et centre de loisirs « les drôles d’oiseaux »