Président(e) :

Jean-Luc FONTERAY

Vice-président(e) :

Florence BATTARD

Rapporteur   général du budget :

Anthony VADOT

 Membres : 13

- Anthony VADOT

- André ACCARY

- Jean Vianney GUIGUE

- Florence BATTARD

- Colette BELTJENS

- Isabelle DECHAUME

- Mathilde CHALUMEAU

- Evelyne COUILLEROT

- Marie-Claude BARNAY

- Jean-Christophe DESCIEUX

 - Fernand RENAULT

 - Dominique LOTTE

- Jean-Luc FONTERAY

Compétences :

Affaires financières :

- DOB, BP, DM, CA, Compte de gestion, affectation,

- Taxes départementales

- Admissions en non valeur, remises gracieuses

- Affectation du résultat

- Provision pour risques, charges et dépréciation d'actifs

Gestion de la dette et de la trésorerie

- Garantie d'emprunt et cautionnement

- Gestion des  AP, AE

- Répartition des fonds de péréquation

- Règlement financier et annexes

- Mandats spéciaux

- Régie d'avances et de recettes

- Tarifs

- Délai global de paiement

- Avances remboursables

- Moyens des groupes

- Liquidation de satellites

- Gestion des participations

- Indemnité de conseil

Systèmes d'information :

- Aliénation de matériel informatique

Partenariats :

- ATD

- SDIS

- Divers organismes : Gip e bourgogne, Ré acteur public, Upel, Université de Bourgogne

Ressources Humaines :

- Personnel départemental, stagiaires

- Protection sociale

- Mise à disposition d'avantages accessoires aux emplois fonctionnels

- Frais de déplacement agents

- Instances représentatives

- ASEL

Fonctionnement du Conseil départemental :

- Rapport d'activité des services

- Règlement intérieur du conseil départemental

- Frais de mission des élus

- CCSPL

Affaires juridiques :

- Représentations en justice

- Marchés, accords cadres et avenants

- Assurances, indemnités de sinistres

Coopération décentralisée 

Patrimoine départemental :

- Gestion du domaine public et du domaine privé (mobilier et immobilier)

- Gestion des moyens immobiliers

- Parc automobile

Président(e) :

Josiane CORNELOUP

Vice-président(e) :

Claude CANNET

Membres : 11

- Josiane CORNELOUP

- Claude CANNET

- Eric DUBREUIL

- Marie-Christine BIGNON

- Jacques TOURNY

- Amelle CHOUIT

- Catherine FARGEOT

- Eda BERGER

- Bernard DURAND

- Françoise VERJUX-PELLETIER

- Elisabeth LEMONON

Compétences :

Politique action sociale territoriale :

- Développement social local, projets territoriaux des solidarités

- Service social départemental

- Observation sociale

- Règlement départemental d'action sociale

Etablissements et services médicaux sociaux pour PA, PH et enfants confiés ASE

Politique Départementale Autonomie :

- Prestations APA, PCH,FDCH

- Silver économie

- Accueil familial

- Aides au maintien à domicile

- Schéma départemental

- Prévention de la maltraitance

- Accompagnement des malades d'Alzheimer

- MDPH, MLA

- CLIC

Politique Départementale Insertion :

- PDI

- Mobilité, insertion des jeunes, emplois d'avenir, écoles de la 2eme chance

- Régies de quartiers

- RSA, insertion sociale et professionnelle

- Insertion par l'activité économique (SIAE)

- APOR

- Gouvernance FSE

Politique Départementale Logement/Habitat :

- PDALPD, PST

- FJT, accueils de nuit

- FSL,FAJD, FLAAD

- SCIC HLM, accession sociale à la propriété

- Aide habiter mieux 71

- Aires d'accueil gens du voyage

- Habitat indigne, précarité énergétique

- ANRU Politique de la ville

- OPAH

- Relations avec l'Opac

Politique Départementale Enfance et Famille :

" Schéma départemental de l'enfance et des familles (dont observatoire départemental de l'enfance)

- ASE :

- dispositifs d'accueil et placement (dont établissements et services sociaux et médico-sociaux, accueil familial)

- dispositifs de milieu ouvert de l'aide sociale à l'enfance (dont AED/AEMO, aides financières …)

- traitement des informations préoccupantes

- PMI :

- politique départementale en faveur de l'accueil du jeune enfant

- politique départementale de prévention et de promotion de la santé

 Politique départementale de prévention en direction des jeunes (dont prévention spécialisée, Maison des adolescents …)

 Politique départementale de soutien à la parentalité

Plan de prévention de la délinquance et de lutte contre les violences

Démographie médicale et paramédicale :

Installunmédecin.com

Président(e) :

Edith PERRAUDIN

Vice-président(e) :

Frédéric BROCHOT

Membres : 7

- Edith PERRAUDIN

- Frédéric BROCHOT

- Jean-Michel DESMARD

- Bertrand ROUFFIANGE

- Christian GILLOT

- Jean- Paul  DICONNE

- Laurence BORSOI

Compétences :

Politique agricole :

- Structuration Filières courtes

- Développement agriculture Bio

- Actions de recherche et d'innovation

- Promotion de la viticulture

- Développement des produits d'excellence (AOP/AOC, IGP, Bio …)

- Incitation à l'installation

- Modernisation des outils de travail

- Maintien et amélioration Etat sanitaire (animal et végétal)

- Contribution aux solidarités agricoles territoriales

- Communication et sensibilisation au monde agricole

- LDA71

Partenariats :

- Régie Maison du Charolais

- Vinipôle

- Projet Maraichage Tournus

- Euroforest

Politique de l'eau et aménagement rural :

Préservation milieux aquatiques sensibles

Aménagements des rivières

Sécurisation en approvisionnement en eau

Assistance technique Assainissement collectif et non collectif

Partenariats :

EPTB/EPL

Agences de l'Eau

SYDRO

Pont du Roi

 Président(e):

Catherine AMIOT

Vice-président(e) :

Sébastien MARTIN

Membres : 9

- Catherine AMIOT

- Sébastien MARTIN

- Vincent BERGERET

- Dominique LANOISELET

- Dominique PIARD

- Jean-Yves VERNOCHET

- Claudette BRUNET-LECHENAULT

- Jean-Marc HIPPOLYTE

- André PEULET

Compétences :

Information géographique

Aménagement du territoire, habitat et urbanisme :

- CAUE

- Agence d'urbanisme Sud Bourgogne

- Plan départemental de l'Habitat

- SCOT

-Schéma accessibilité services publics

Routes et infrastructures :

- Réseaux routiers

- Répartition amendes de police

- Ouvrages d'art

- Gestion du domaine public routier (cession, acquisitions foncières)

- Viabilité hivernale

Mobilité :

- Voies vertes et bleues

- procédures foncières ou de travaux

- Transports réguliers de voyageurs

- Transports scolaires

- Transport à la demande

-SBTM

-Intermodalité

-Infrastructures ferroviaires

Président(e):

Hervé REYNAUD

Vice-président(e) :

Marie-Thérèse FRIZOT

Membres : 9

- Hervé REYNAUD

- Aline GRUET

- Marie-Thérèse FRIZOT

- Pierre BERTHIER

- Jean François COGNARD

- Chantal GIEN

- Alain PHILIBERT

- Christine LOUVEL

- Sylvie CHAMBRIAT

Compétences :

Actions en faveur des Collèges publics :

- Dotations, participations et subventions de fonctionnement

- Investissements (Travaux, matériels)

- Gestion foncière

- Logements de fonction

- Conventions financières (Région, collectivités territoriales...)

- Equipement numérique dans les collèges

- Appels à projets en faveur des collégiens

- Plateforme de stage 3ème

- Conventions de partenariat (Rectorat, DSDEN, Région, EPLE…)

Collèges privés :

- Dotations de fonctionnement

- Subventions d'investissement

- Conventions de partenariat

Aides en faveur de l'éducation et de  la jeunesse :

- Restaurants scolaires du 1 er degré

- Prêts d'honneur aux étudiants

- Associations liées à l'éducation

- Associations d'éducation populaire

- Aide aux accueils de loisirs sans hébergement

- Formation des jeunes à l'encadrement et à l'animation

- Conseil numérique des jeunes

- Animation associative locale (FDAVAL)

Soutien au monde sportif :

- Sport pour tous

- Sport de haut niveau

- Manifestations sportives

- Equipements des associations sportives

- Comités sportifs

Protection et animation du patrimoine :

- Site d'Azé

- Grand site de France Solutré

- Académie François Bourdon

- Musées

- Brancion

- Restauration du patrimoine

- Archéologie

Métiers d'art

Archives :

- Aide au classement et à la restauration des archives communales

- Réutilisation des données d'archives

Lecture publique :

- Soutien aux bibliothèques

Politique culturelle départementale :

-Schéma des Enseignements artistiques

- Soutien à la création artistique

- Soutien aux manifestations culturelles

-Aide à l'investissement

 Président :

Carole CHENUET

Vice-président :

Fabien GENET

Membres : 9

- Carole CHENUET

- Fabien GENET

- Elisabeth ROBLOT

- Jean Claude BECOUSSE

- Arnaud DURIX

- Edith CALDERON

- Violaine GILLET

- Raymond GONTHIER

- Frédéric CANNARD

Compétences :

Soutien aux territoires

PIIC, Fonds scolaire,  et solidarité territoriale,

Programmes fonds européens

Contrat de plan Etat Région

Environnement

PDIPR et balades vertes,

Défis nature 71,

Espaces naturels sensibles,

Equipes départementales d'aménagement et d'environnement

Centre Eden

LAB71

Voies vertes et bleues

Développement durable

Plan climat énergie

Maîtrise des déchets

Fonds départemental, PEDMA,

Observatoire déchets 71,

Plan départemental de prévention des déchets

Plan interdépartemental gestion Déchets BTP

Développement économique

Développement des entreprises,

Immobilier industriel,

Reconversion de sites,

Filières d'excellence,

Projets structurants

Soutien aux organisations syndicales

Métiers d'art

TPE, Artisanat, commerce

Kit créateur repreneur

Réseaux Très Haut Débit et téléphonie mobile

Attractivité et promotion du territoire

Créative lab

CenterPARC

Francos gourmandes

Partenariats :

Bourgogne développement

PNR Morvan

CENB

Pole Nucléaire bourguignon

SEM Elan Chalon

SEMCIB

SEMPAT Sud bourgogne

SEM VAL de Bourgogne

ST Yan air'e business

Actions touristiques

Soutien aux investissements  touristiques

Villes et villages fleuris

Aire du poulet de Bresse

Agence de développement touristique

Equivallée et centre équestre Cluny