Mercurey
A l'ordre du jour du prochain conseil municipal
Publié le 24 Août 2015 à 17h57
Lundi 31 août - 18h30
AVIS DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
ORDINAIRE DE MERCUREY
La prochaine réunion du Conseil Municipal
aura lieu en Mairie de Mercurey
LUNDI 31 AOUT 2015 A 18h30
ORDRE DU JOUR
0 - Procès-verbal de la séance du 22 juin 2015
1 – SYDESL : travaux d’éclairage public concomitant aux travaux intitulés « BTS P. Les Vallées (Place du Château) »
2 – SYDESL : demande de raccordement BTS au profit de l’EARL Domaine Tupinier Bautista
3 – Convention entre la commune et le Grand Chalon pour la création d’un service commun dans le domaine de l’ingénierie et de l’assistance technique
4 – Convention entre le préfet, l’inspecteur d’académie, la commune et la CAF relative au Projet Educatif de Territoire (PEDT)
5 – Restauration de l’église Saint-Symphorien de Touches
6 – Acquisition d’une parcelle de terrain située à Touches cadastrée section AK n° 68
7 – Autorisations de travaux valant Ad’AP pour plusieurs bâtiments
8 – Aliénation de deux anciens chapiteaux
9 – Aliénation de la camionnette Renault Trafic
10 – Demande de subvention au département de Saône-et-Loire dans le cadre du dispositif « 100 projets pour l’emploi »
11 – Installation de signalisations de sécurité routière : demande de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police
12 – Redevance au titre de l’occupation du domaine public par les chantiers sur les réseaux de distribution de gaz
13 - Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association MW SPORT
14 – Exercice budgétaire 2015 (Budget Principal) : décision modificative n° 2
15 - Informations au Conseil :
- Contrat de maîtrise d’œuvre avec la Société 2BDM pour la restauration de l’église de Touches
- Convention de mise à disposition d’une portion de terrain située lieu-dit « Le Crêt »
- Contrat de location du logement situé 73 bis Grande Rue
- Montant des RODP pour les ouvrages de distribution et transport de gaz
16 - Questions et communications diverses
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