A l'ordre du jour du prochain conseil municipal

Lundi 31 août - 18h30

AVIS DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

 ORDINAIRE DE MERCUREY

La prochaine réunion du Conseil Municipal

aura lieu en Mairie de Mercurey

LUNDI 31 AOUT 2015 A 18h30

ORDRE DU JOUR

  0 - Procès-verbal de la séance du 22 juin 2015

  1 – SYDESL : travaux d’éclairage public concomitant aux travaux intitulés « BTS P. Les Vallées (Place du Château) »

  2 – SYDESL : demande de raccordement BTS au profit de l’EARL Domaine Tupinier Bautista

  3 – Convention entre la commune et le Grand Chalon pour la création d’un service commun dans le domaine de l’ingénierie et de l’assistance technique

  4 – Convention entre le préfet, l’inspecteur d’académie, la commune et la CAF relative au Projet Educatif de Territoire (PEDT)

  5 – Restauration de l’église Saint-Symphorien de Touches

  6 – Acquisition d’une parcelle de terrain située à Touches cadastrée section AK n° 68

  7 – Autorisations de travaux valant Ad’AP pour plusieurs bâtiments

  8 – Aliénation de deux anciens chapiteaux

  9 – Aliénation de la camionnette Renault Trafic

10 – Demande de subvention au département de Saône-et-Loire dans le cadre du dispositif « 100 projets pour l’emploi »

11 – Installation de signalisations de sécurité routière : demande de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police

12 – Redevance au titre de l’occupation du domaine public par les chantiers sur les réseaux de distribution de gaz

13 - Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association MW SPORT

14 – Exercice budgétaire 2015 (Budget Principal) : décision modificative n° 2

15 - Informations au Conseil :

• Contrat de maîtrise d’œuvre avec la Société 2BDM pour la restauration de l’église de Touches
• Convention de mise à disposition d’une portion de terrain située lieu-dit « Le Crêt »
• Contrat de location du logement situé 73 bis Grande Rue
• Montant des RODP pour les ouvrages de distribution et transport de gaz

16 - Questions et communications diverses