Mercurey
A l'ordre du jour du prochain conseil municipal
Publié le 16 Décembre 2015 à 06h58
AVIS DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
ORDINAIRE DE MERCUREY
La prochaine réunion du Conseil Municipal
aura lieu en Mairie de Mercurey
LUNDI 21 DECEMBRE 2015 A 18H30
ORDRE DU JOUR
1 – Procès-verbal de la séance du 19 octobre 2015
2 – Recensement de la population 2016 : création de 4 emplois d’agents recenseurs non titulaires et fixation de la rémunération
3 – Création d’une régie de recettes
4 – Avis sur le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI)
5 – Projet de Schéma de Mutualisation du Grand Chalon 2015-2020
6 – SYDESL : travaux d’éclairage public concomitant aux travaux intitulés « PSSA Touches + BTS »
7 – Travaux de raccordement des eaux usées rue de la Cure
8 – Travaux de réfection des pelouses sur les sites de Mercurey et de Chamirey
9 – Travaux de réfection de la rue de Chamirey, du chemin d’exploitation n°57 « Champ Roin » et des chemins ruraux des Pasquiers et de la Chicatte : convention entre la Commune et l’Association Foncière de Remembrement
10 – Aménagement de plusieurs places et espaces publics du centre bourg : demande de subvention au Syndicat Mixte du Chalonnais dans le cadre du contrat territorial 2015-2020
11 – Réfection du lavoir de Garnerot : avenant n°1 à la convention attributive d’un fonds de concours au titre du FAPC 2013
12 – Construction d’un collecteur d’eaux pluviales place de l’Eglise et rue de la Cure : attribution d’un fonds de concours au Grand Chalon
13 – Concours du Receveur Municipal : attribution d’indemnité
14 – Prise en charge du repas de Noël des enfants
15 – Subvention complémentaire au CCAS
16 – Instauration d’une amende pour les déjections canines
17 – Exercice budgétaire 2015 (Budget Principal) : décision modificative n°4
18 – Informations au Conseil :
- Contrat de location de la Maison des Associations entre la Commune et Madame HOLOCK
- Contrat de prêt au titre du préfinancement des attributions dues au titre du FCTVA afférent aux
dépenses d’investissement 2015
19 – Questions et communications diverses
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Samedi 20 avril : grand vide-dressing ouvert à tous, organisé par La famille chalonnaise et petit retour sur cette très ancienne association
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La promotion 520 de l'école de gendarmerie de Chaumont vient rendre hommage à Paul Michelot
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Avec 6 médailles et deux qualifications en ‘France Elite’, les jeunes gymnastes de l’U.G.C s’illustrent aux Championnats Régionaux de Bourgogne Franche-Comté
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L’association ‘Pour Chalon avec Vous’ développe des idées avec les populations des quartiers.
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Cambriolages à Saint-Rémy, les victimes alertent sur la technique du point de colle
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Le contrôle technique obligatoire des véhicules des deux et trois roues. Le premier contrôle pour Sécuritest Chalon Sud était … une Harley-Davidson !
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Jusqu’à 15 cm de neige annoncés sur les massifs de Bourgogne-Franche Comté !
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Violent incendie en cours sur Chalon sur Saône
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Le déroulement de l’incendie du 15 rue Saint Alexandre à Chalon-sur-Saône
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La plateforme logistique Rhenus de Sevrey menacée de fermeture
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Le contrôle technique des deux-roues démarre lundi... et "c'est la grande panique"
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Réouverture de Superdry Chalon-sur-Saône, venez découvrir cette marque anglaise qui saura vous séduire !
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Chalon-sur-Saône : Pirates, princesses, Requins, Spidermans, Dinosaures, Emirs du Qatar, …pour les 50 jours du BAC, des filles souriantes et des garçons en folie occupent tout l’espace public
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Fin de journée mouvementée du côté de l'Yonne
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"Simplicité et accessibilité", Camille et Augustin ouvrent ce jeudi La Table de Givry
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Moon Phases, un nouveau commerce Grande Rue à Chalon
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12h de nuit à l'hôpital de Chalon ? La direction réaffirme la consultation en vue d'une période de test
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A6 – le diffuseur de Chalon nord devient Chalon centre
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Vague des conscrits : le retour en images avec Info Chalon
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ChasseTir.com à St Denis de Vaux : du samedi 13 au dimanche 21 Avril, Grand déstockage de matériel de pêche avant ouverture de son magasin consacré à la chasse et au tir.
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Gros épisode de grésil sur la Côte Chalonnaise