Le bilan d'activité 2015 des services douaniers bourguignons

En 2015, les douaniers bourguignons ont constaté 617 infractions, conduisant au
redressement de 3,30 millions d’euros de droits et taxes.
La douane a ainsi relevé 182 infractions relatives aux stupéfiants, et a saisi 4 117 articles de
contrefaçon. La lutte contre la contrebande a également permis de saisir 2 558 kgs de tabac et 3 275 litres d’alcool.

Le bilan d'activité 2015 des services douaniers bourguignons

Administration fiscale, la douane participe à la régulation des échanges et protège les citoyens contre les grands courants de fraude.
✔ La douane soutient les entreprises
La douane a pour mission de fluidifier et de sécuriser les échanges économiques. Pour favoriser la compétitivité des entreprises, les services de la direction régionale des douanes de
Bourgogne les rencontrent pour répondre à leurs questions, les conseiller et leur proposer des procédures douanières adaptées et personnalisées.
Le temps moyen d’immobilisation des marchandises lors du dédouanement est de 2 minutes et 57 secondes en Bourgogne.
La douane veille également aux règles de production, de commercialisation, de détention et de circulation des produits fortement taxés : alcools, produits énergétiques et tabacs (gestion de 862 débits de tabac). Elle encadre plus particulièrement la filière viticole régionale et accompagne au quotidien 8 758 exploitations viti-vinicoles.

En 2015, la douane a perçu 947 millions en Bourgogne, au profit de l'Union européenne, de l'État, des collectivités territoriales et de divers organismes. L’essentiel des recettes est
constitué par la fiscalité pétrolière (86%), suivi de loin par les accises sur les alcools et le tabac (7,9%).

✔ La douane protège les citoyens
En 2015, les douaniers bourguignons ont constaté 617 infractions, conduisant au redressement de 3,30 millions d’euros de droits et taxes.
La douane a ainsi relevé 182 infractions relatives aux stupéfiants, et a saisi 4 117 articles de contrefaçon. La lutte contre la contrebande a également permis de saisir 2 558 kgs de tabac et 3 275 litres d’alcool. L’activité contentieuse de 2015 concerne aussi les flux financiers illicites, la viticulture (63
infractions) ou la protection des espèces protégées.