Mercurey
A l'ordre du jour du prochain conseil municipal
Publié le 29 Mars 2016 à 19h43
Le lundi 4 avril à 18h30.
0 – Procès-verbal de la séance du 1er février 2016
1 – Adhésion au CAUE au titre de 2016
2 – Dénomination de rues
3 – Régime indemnitaires du Maire et des adjoints
4 – Forêt communale : inscription à l’état d’assiette, destination des coupes et affouage de l’exercice 2016
5 – Adhésion au contrat résineux GAILLARD-RONDINO
6 – Création d’une plate-forme d’échange du matériel entre les communes du Grand Chalon
7 – SYDESL : projet d’éclairage public « Touches »
8 – Projet d’aménagement de différents espaces et places publics du Centre Bourg : lancement de la consultation
9 – Budget principal : Compte Administratif 2015
10 – Budget principal : Compte de Gestion 2015
11 – Budget principal : affectation du résultat de l’exercice 2015
12 – Budget principal : taux des taxes locales pour 2016, Budget Primitif 2016 et subventions aux Associations
13 – Budget annexe du Château de Garnerot : Compte Administratif 2015
14 – Budget annexe du Château de Garnerot : Compte de Gestion 2015
15 – Budget annexe du Château de Garnerot : affectation du résultat de l’exercice 2015
16 – Budget annexe du Château de Garnerot : Budget Primitif 2016
17 – Demandes de subvention au titre du Fonds d’Agglomération aux Projets Communaux
18 – Demande d’attribution d’un fonds de concours au Grand Chalon dans le cadre du Fonds de Relance
de l’Investissement Public Local 2016
19 – Demande de subvention au titre de l’appel à projet départemental 2016
20 - Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire
21 – Réfection du lavoir de Garnerot : demande de subvention au titre de la DETR 2016
22 – Participation des Communes aux charges scolaires au titre de l’année 2015/2016
23 – SYDESL : bilan d’activité 2013
24 – INFORMATIONS au Conseil :
. Contrat entre la Commune et Villassur pour la mise à jour des bâtiments communaux et avenant au contrat « tous dommages matériels »
. Acceptation d’indemnités de sinistre
. Passation d’un marché entre la SARL COVADIS et la Commune pour une étude sur la signalétique touristique,
de services et commerciale
25 – QUESTIONS DIVERSES
. Demande de prêt d’un terrain
. SYDESL : enquête pour le déploiement d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides
. Verdun 1916 : appel à souscription de la Fondation du Patrimoine
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Le contrôle technique obligatoire des véhicules des deux et trois roues. Le premier contrôle pour Sécuritest Chalon Sud était … une Harley-Davidson !
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Dimanche 14 avril, Odette Jacquet a fêté ses 100 ans en compagnie de ses enfants, petits-enfants, arrières petits-enfants et amis.