Mercurey
Ordre du jour du prochain conseil municipal
Publié le 02 Février 2017 à 07h00
Il se tient lundi 6 février à 18h30.
ORDRE DU JOUR
0 – Procès-verbal de la séance du 21 décembre 2016
1 – Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) pour le cadre d’emploi des adjoints techniques territoriaux
2 – Création du syndicat intercommunal d’aménagement des trois rivières du Chalonnais – Installation du comité syndical – Désignation des délégués communaux
3 – SYDESL : projet d’éclairage public Chamirey
4 – Travaux de mises aux normes et de sécurisation des écoles : demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement des communes et de leurs groupements pour 2017
5 – Travaux d’aménagement du secteur des Cèdres : demande de subvention au titre de la DETR 2017
6 – Désaffectation et déclassement de deux parcelles en vue de leur aliénation au profit du Domaine de Chamirey
7 – Avenant n° 2 à la convention d’ouverture de crédit de trésorerie n° AN 094963 entre la Commune et la Caisse d’Epargne
8 – Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif
9 – Information au Conseil : Convention de prestation de services entre la Commune et l’association Elan Chalon
10 – Questions et communications diverses.
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Le contrôle technique obligatoire des véhicules des deux et trois roues. Le premier contrôle pour Sécuritest Chalon Sud était … une Harley-Davidson !
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Jusqu’à 15 cm de neige annoncés sur les massifs de Bourgogne-Franche Comté !
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Violent incendie en cours sur Chalon sur Saône
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Le déroulement de l’incendie du 15 rue Saint Alexandre à Chalon-sur-Saône
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La plateforme logistique Rhenus de Sevrey menacée de fermeture
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Le contrôle technique des deux-roues démarre lundi... et "c'est la grande panique"
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Chalon-sur-Saône : Pirates, princesses, Requins, Spidermans, Dinosaures, Emirs du Qatar, …pour les 50 jours du BAC, des filles souriantes et des garçons en folie occupent tout l’espace public
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INCENDIE RUE SAINT ALEXANDRE - Une cinquantaine de sapeurs-pompiers mobilisée ce vendredi matin
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Gros épisode de grésil sur la Côte Chalonnaise
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"Simplicité et accessibilité", Camille et Augustin ouvrent ce jeudi La Table de Givry
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A6 – le diffuseur de Chalon nord devient Chalon centre
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Moon Phases, un nouveau commerce Grande Rue à Chalon
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A l’impossible Messmer n’était tenu à Chalon
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Vague des conscrits : le retour en images avec Info Chalon
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Léon annonce son retour au TSAR à Chalon !
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Soirée Drag Queen qui affiche complet et anniversaire de la patronne, le clin d’oeil info-chalon !
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ASSISES DE SAONE ET LOIRE : 17 ans de réclusion criminelle et retrait total de l’autorité parentale
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CONSEIL MUNICIPAL DE CHALON - Hervé Dumaine mis au coin
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La grande exposition Playmobil du week-end des 20 avril de 10h00 à 18h00 et 21 avril de 10h00 à 17h00 est en pleine préparation au club de foot de Châtenoy le Royal.
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Le Grand Chalon sort le carnet de chèque en faveur des locataires de l'OPAC aux Près Saint Jean.
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Dimanche 14 avril, Odette Jacquet a fêté ses 100 ans en compagnie de ses enfants, petits-enfants, arrières petits-enfants et amis.
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Profitez de votre dimanche ... jusqu'à 2°c la semaine prochaine en Saône et Loire