Mercurey
A l'ordre du jour du prochain conseil municipal
Publié le 26 Août 2021 à 19h10
Séance le 7 septembre à 18h30
0 – Procès-verbal de la séance du 28 juin 2021
1 – Adhésion au contrat du Centre de Gestion de Saône-et-Loire souscrit auprès de AG2R Prévoyance-Gras Savoye pour la couverture des obligations statutaires concernant les agents communaux affiliés à la CNRACL et à l’IRCANTEC, à compter du 1er janvier 2022
2 – Le Grand Chalon : désignation d’un élu référent « Santé »
3 – Eclairage public : modification des conditions de mise en œuvre
4 – Demande d’emplacement pour un commerce ambulant
5 – Affaire Commune de Mercurey c/DOVERGNE : propositions de la partie adverse
6 – Convention fixant la participation financière aux frais de scolarisation entre la Ville de Chalon-sur-Saône et la Commune de Mercurey
7 – Demandes d’attribution de fonds de concours au Grand Chalon dans le cadre du Fonds de Relance de l’Investissement Public Local (FRIPL) 2021
8 – Cession d’un ancien véhicule camionnette Berlingo Citroën
9 – Redevance Haut Débit au titre de l’année 2020
10 – Exercice budgétaire 2021 (Budget Principal) : décision modificative n° 2
11 – Informations au Conseil :
. avenant au mandat de gérance de l’immeuble situé 73, Grande Rue
. bail professionnel de mise à disposition du rez-de-chaussée de l’immeuble situé 73, Grande Rue en vue de l’installation d’un médecin libéral
. marché avec l’entreprise EUROVIA pour la réalisation des travaux d’aménagement de la rue Martin Gault
. montant de la redevance d’occupation du domaine public par les réseaux et ouvrages de télécommunication
12 – Questions et communications diverses
-
Mardi matin, direction Jardi'Bonheur aux Aubépins
-
Retour sur la Pizza Party Musical à la Maison de quartier du Plateau-Stade-Clairs-Logis
-
Le Député Louis Margueritte parle des enjeux de la simplification
-
Le contrôle technique obligatoire des véhicules des deux et trois roues. Le premier contrôle pour Sécuritest Chalon Sud était … une Harley-Davidson !
-
Jusqu’à 15 cm de neige annoncés sur les massifs de Bourgogne-Franche Comté !
-
FOIRE AUX PLANTES DE LA FERTE - Un nombre de visiteurs inédit pour l'ouverture ce samedi matin de l'édition 2024
-
Gros épisode de grésil sur la Côte Chalonnaise
-
A6 – le diffuseur de Chalon nord devient Chalon centre
-
A l’impossible Messmer n’était tenu à Chalon
-
Samedi 27 avril à La Billebaude : « Renaud, comme un enfant perdu »
-
FOIRE AUX PLANTES DE LA FERTE - 9000 visiteurs enregistrés pour la seule journée de samedi... et ça se poursuit ce dimanche
-
La grande exposition Playmobil du week-end des 20 avril de 10h00 à 18h00 et 21 avril de 10h00 à 17h00 est en pleine préparation au club de foot de Châtenoy le Royal.
-
La grande exposition de véhicules de collection organisée par le club "Ami Deuche Chalonnais", c’était ce dimanche 14 avril au château de La Loyère.
-
Dimanche 14 avril, Odette Jacquet a fêté ses 100 ans en compagnie de ses enfants, petits-enfants, arrières petits-enfants et amis.
-
La promotion 520 de l'école de gendarmerie de Chaumont vient rendre hommage à Paul Michelot
-
Gilbert Montagné annonce la couleur : l’embrasement général de Chalon !
-
Ancienne conseillère funéraire chez ROC ECLERC, Laura REBIMBA passe du noir à la couleur en devenant décoratrice et coordinatrice de travaux.
-
OÙ et QUOI donner à Chalon et ses environs ? (2) Donner ses objets encombrants
-
Une nouvelle aventure chocolatée arrive à La Thalie !
-
Paul Emile Eugène Michelot arrêté à Saint Rémy le 16 Août 1944 par la gestapo devient le Parrain de la 520ème promotion de l’Ecole de gendarmerie de Chaumont.
-
Sur les traces de « La Grande Vadrouille » : une visite guidée inoubliable à Meursault