Ordre du jour du prochain conseil municipal

Le mardi 26 novembre.

La réunion du CONSEIL MUNICIPAL à Saint-Marcel aura lieu le :

ORDRE DU JOUR :

1. FINANCES COMMUNALES – Budgets Supplémentaires 2013 – Budget Principal et budgets annexes
2. FINANCES COMMUNALES – Tarifs 2013 – Révision des différents tarifs publics
3. FINANCES COMMUNALES – Produits irrécouvrables
4. FINANCES COMMUNALES – Tarifs 2013 – Crédits scolaire
5. FINANCES COMMUNALES – Subvention exceptionnelle 2013 – Solidarité PHILIPPINES
6. ADMINISTRATION GENERALE – Conventions ACCES – Renouvellement
7. ADMINISTRATION GENERALE – Associations locales – Conventions d'occupation équipement municipal
8. BIENS COMMUNAUX -  Z.A.C des Fontaines – Vente à particuliers
9. Informations et affaires diverses