Chalon sur Saône
TRIBUNAL DE CHALON : Il avait frappé un policier avec un ceinturon
Publié le 16 Janvier 2014 à 16h57
Le 30 mars 2013 Rachid a arrosé ses 41 ans... et pas un peu ! Avec un copain il a bu une bouteille de vodka. Au point qu'en début de soirée, dans un complet état d'ivresse, il a commencé à taper dans des poubelles et à importuner des passants. Le quadragénaire a alors été ramené au poste par les membres d'une patrouille du commissariat de police de Chalon et c'est là que les choses ont dégénéré.
Rachid est né le 30 mars 1972 à Casablanca... Le 30 mars de l'année dernière, celui-ci a vécu « une triste soirée d'anniversaire », pour reprendre l'expression utilisée par le substitut Xavier Moissenet, lors de ses réquisitions dans le procès de ce Chalonnais, jugé par le tribunal correctionnel de Chalon pour des violences aggravées. « Une triste soirée d'anniversaire, puisque le seul cadeau, c'est une convocation à cette audience ».
Le 30 mars 2013 Rachid a arrosé ses 41 ans... et pas un peu ! Avec un copain il a bu une bouteille de vodka. Au point qu'en début de soirée, dans un complet état d'ivresse, il a commencé à taper dans des poubelles et à importuner des passants. Le quadragénaire a alors été ramené au poste par les membres d'une patrouille du commissariat de police de Chalon et c'est là que les choses ont dégénéré. Soudain le ton est monté entre le mis en cause et le policier qui le fouillait et le ceinturon du premier a violemment atteint la joue gauche du second, au niveau de l'œil et de la pommette, lui occasionnant deux jours d'ITT. « Ce n'était nullement intentionnel » a soutenu Rachid, une fois dessoûlé. « On doit retenir le caractère volontaire du geste de violences » a estimé Me Nadine Thurel, conseil du fonctionnaire de police.
A la barre, le prévenu a indiqué qu'il n'avait pas « un souvenir complet de ce qui s'est passé ». Avant d'ajouter « C'est une situation malheureuse. Je m'en excuse encore. Depuis les faits je n'ai pas cessé d'y penser chaque jour. Cela ne me ressemble pas... ». Le Tribunal a eu un peu de peine à le croire, car son casier judiciaire fait mention de dix condamnations depuis 1994, dont plusieurs pour conduite en état alcoolique.
« Je constate que ce jour-là le mis en cause avait le sang chaud et surtout copieusement imprégné d'alcool » a confié le représentant du ministère public, lequel a également fait observer que le ceinturon ne pouvait pas être arrivé par hasard sur le visage du policier.
« Mon client n’est pas un mauvais garçon, même s’il a un casier judiciaire commençant à être imposant » a souligné Me Michel Grebot, qui défendait Rachid. « On peut complètement le croire, quand il nous dit que jamais il ne s’attaquera à nouveau à un policier ». Après avoir tenté de démontrer, geste à l’appui, que le coup de ceinturon n’était pas volontaire, Me Grebot a suggéré au Tribunal d’infliger au prévenu une peine de travail d’intérêt général, « qui serait peut-être une mesure positive ». Une suggestion suivie par les juges, lesquels ont condamné Rachid à 70 heures de travail d’intérêt général à effectuer dans un délai de 18 mois. Soit beaucoup moins que ce qu’avait demandé le substitut Moissenet, qui avait requis 8 mois de prison avec sursis, assorti d’une mise à l’épreuve. Le mis en cause devra en outre payer 500 € de dommages-intérêts au policier et 600 € au titre de l’article 475-1 du Code de procédure pénale.
Gabriel-Henri THEULOT
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