Ordre du jour du prochain conseil municipal

Le Conseil Municipal de la Commune est convoqué le mercredi 21 mai à 19h.

QUESTION N° 1
Rapport de Mme Le Maire
SUJET :DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU DE LA DELEGATION DONNEE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL (ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES) (DELIBERATION DU 28 MARS 2014)

QUESTION N° 2
Rapport de Mme Le Maire
SUJET : APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2013 ET DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2013 BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE LES ROTONDES

QUESTION N° 3
Rapport de M. RIGNON
SUJET : AFFECTATION DES RESULTATS DU BUDGET PRINCIPAL ET DU BUDGET ANNEXE LES ROTONDES ANNEE 2013

QUESTION N° 4
Rapport de M. RIGNON
SUJET : DECISION MODIFICATIVE N° 1 – BUDGET ANNEXE LES ROTONDES ANNEE 2014

QUESTION N° 5
Rapport de M. RIGNON
SUJET :DECISION MODIFICATIVE N° 1 – BUDGET PRINCIPAL ANNEE 2014

QUESTION N° 6
Rapport de M. RIGNON
SUJET :ADMISSION EN NON VALEUR POUR 2014 – BUDGET PRINCIPAL

QUESTION N° 7
Rapport de Mme Le Maire
SUJET : MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

QUESTION N° 8
Rapport de Mme Le Maire
SUJET : MODIFICATION DE L’ACCORD CADRE PORTANT SUR L’AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LA VILLE DE CHATENOY-LE-ROYAL

QUESTION N° 9
Rapport de Mme Le Maire
SUJET :
ELECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SYNDICAT POUR LA CONSTRUCTION DES BUREAUX DE PERCEPTION DE CHALON NORD ET CHALON SUD - annule et remplace la délibération du 7 avril 2014

QUESTION N° 10
Rapport de Mme Le Maire
SUJET : ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D ‘APPEL D’OFFRES (C.A.O.) - annule et remplace la délibération du 7 avril 2014

QUESTION N° 11
Rapport de Mme Le Maire
SUJET : DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL A L’INSTITUT DEPARTEMENTAL DE L’ENFANCE ET DE LA FAMILLE
AVIS DE LA MAIRIE
ORDRE DU JOUR

QUESTION N° 12
Rapport de Mme Le Maire
SUJET : DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU COLLEGE LOUIS ARAGON

QUESTION N° 13
Rapport de Mme Le Maire
SUJET : DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL D ‘ADMINISTRATION A L’OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS (O.M.S.)

QUESTION N° 14
Rapport de Mme Le Maire
SUJET : DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LES CONSEILS D’ECOLES

QUESTION N° 15
Rapport de Mme Le Maire
SUJET : CONSEIL DE SURVEILLANCE DU CENTRE HOSPITALIER WILLIAM MOREY

QUESTION N° 16
Rapport de Mme PEULSON
SUJET : OFFICE NATIONAL DES FORETS (O.N.F.) PROGRAMME DE TRAVAUX POUR 2014

QUESTION N° 17
Rapport de Mme Le Maire
SUJET :DROIT A LA FORMATION DES ELUS

QUESTION N° 18
Rapport de Mme Le Maire
SUJET : LISTE ET COMPOSITION DES COMMISSIONS COMMUNALES

QUESTION N° 19
Rapport de Mme Le Maire
SUJET :REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL

QUESTION N° 20
Rapport de Mme Le Maire
SUJET : REPRESENTATIONS AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES ET ASSOCIATIONS DU GRAND CHALON

QUESTION N° 21
Rapport de Mme Le Maire
SUJET : TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE – FIXATION DES TARIFS POUR 2015

INFORMATIONS
REMERCIEMENTS