Ordre du jour du prochain conseil municipal

Il se tient le 30 septembre à 20h30

ORDRE DU JOUR :

1.     CONSEIL MUNICIPAL – Adoption du règlement intérieur

2.     FINANCES COMMUNALES – Décision modificative

3.     FINANCES COMMUNALES – Taxe Communale sur la Consommation Finale d'Electricité (T.C.C.F.E.) – Actualisation

4.     FINANCES COMMUNALES – Poursuite de la perception de la Taxe Communale sur la Consommation Finale d'Electricité (T.C.C.F.E.)

5.     FINANCES COMMUNALES – Tarifs 2014 – Complément

6.     TRAVAUX COMMUNAUX – Convention de servitude ERDF – Alimentation basse tension – Logements DYNACITE – Rue des Fontaines

7.     ADMINISTRATION GENERALE – Contrat d'entretien des équipements de traitement d'eau

8.     ADMINISTRATION GENERALE – Adhésion groupement de commandes à caractère permanent

9.     ADMINISTRATION GENERALE – Adhésion groupement de commandes – Achat d'énergie

10.   ADMINISTRATION GENERALE – Concours des maisons fleuries – Prix de la ville de SAINT-MARCEL

11.   SERVICE ENFANCE-FAMILLE – Restaurant scolaire – Règlement de fonctionnement

12.   BIENS COMMUNAUX – Eco Quartier des Fontaines – Ventes à particuliers

13.   BIENS COMMUNAUX – Vente de terrain (parcelle V n° 283 – M.GROSBOIS Jacques)

14.   BIENS COMMUNAUX – Classement dans le domaine public - Rue Paul Emile Victor (Lotissement "Belle Fontaine")

15.   PERSONNEL COMMUNAL – Formation – Sauveteur secouriste du travail

16.   PERSONNEL COMMUNAL – Modification du tableau des effectifs

17.   PERSONNEL COMMUNAL – Comité Technique – Fixation du nombre de représentants du personnel et paritarisme

18.   PERSONNEL COMMUNAL – Elections paritaires – Action en justice