Mercurey
Ordre du jour du prochain conseil municipal
Publié le 14 Octobre 2014 à 15h00
Il se tiendra le 26 novembre à 18h30.
AVIS DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE DE MERCUREY
La prochaine réunion du Conseil Municipal
aura lieu en Mairie de Mercurey
MERCREDI 26 NOVEMBRE 2014 A 18h30
ORDRE DU JOUR
0 – Procès-verbal de la séance du 20 octobre 2014
1 – Régime indemnitaire des agents : actualisation et modalités de maintien et suppression
2 – Travaux de réfection de la rue de Maillonge : convention entre la Commune et la S.C.E.A Domaine Michel JUILLOT
3 – Travaux de réfection du chemin de Monthelon : convention entre la Commune et l’Association Foncière de
Remembrement
4 – OPAH Plaine Sud et Côte Chalonnaise : demande de subvention
5 – Concours du Receveur Municipal : attribution d’indemnité
6 – Exercice budgétaire 2014 (budget principal) : décision modificative n°4
7 – Informations au Conseil Municipal
Conventions d’utilisation des locaux scolaires (cantine/garderie)
Convention de mise à disposition d’un local (maison des associations)
Contrats de location de la salle des fêtes
Acceptation d’une indemnité de sinistre
8 – Questions et communications diverses
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