Ordre du jour du prochain conseil municipal

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le :

Lundi 27 octobre 2014 à 20h30

SALLE D'HONNEUR


ORDRE DU JOUR :

 
1.     FINANCES COMMUNALES – Produits irrécouvrables

2.     FINANCES COMMUNALES – Subventions 2014 - Attribution d'une subvention exceptionnelle au Comité des Œuvres Sociales du Personnel Communal

3.     FINANCES COMMUNALES – Subventions 2014 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association "Aux Chasseurs Réunis" – Campagne de limitation des nuisibles

4.     FINANCES COMMUNALES – Subventions 2014 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association "La vie à deuche 71"

5.     FINANCES COMMUNALES – Subventions  exceptionnelles 2014 – Participation voyages de jumelages

6.     INTERCOMMUNALITE – SIVOM ACCORD – Rapport d'activité 2013

7.     ADMINISTRATION GENERALE – Conventions C.A.F

8.     ADMINISTRATION GENERALE – Enquête publique – ONYX EST

9.     ADMINISTRATION GENERALE – Convention A.P.A.R. – Logements d'urgence Route de Dole

10.   BIENS COMMUNAUX – Contrat de maintenance – Portes automatiques – Mairie

11.   PERSONNEL COMMUNAL – CHSCT – Fixation du nombre de représentants du personnel et de la collectivité et instituant le paritarisme

 

       Informations et affaires diverses