A l'ordre du jour du prochain conseil municipal

Il se tient le lundi 1er décembre à 20H30.

ORDRE DU JOUR :

1.     FINANCES COMMUNALES – Budgets Supplémentaires 2014 – Budget Principal et budgets annexes

2.     FINANCES COMMUNALES – Tarifs 2015 – Révision des différents tarifs publics

3.     FINANCES COMMUNALES – Tarifs 2015 – Crédits scolaires

4.     FINANCES COMMUNALES – Tarifs 2015 – Service Enfance-Famille – Camp ski

5.     FINANCES COMMUNALES – Autorisation de mandatement – Dépenses d'investissement

6.     CONSEIL MUNICIPAL – Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration du Collège

7.     URBANISME – Opération façades – Convention Habitat & Développement – Renouvellement

8.     INTERCOMMUNALITE – SIVOM ACCORD – Demande de retrait

9.     INTERCOMMUNALITE – Communauté d'Agglomération – Nouvelle dénomination – Nouveaux statuts

10.  INTERCOMMUNALITE – Le Grand Chalon – Commissions thématiques – Désignation des représentants

11.  BIENS COMMUNAUX – Z.A.C des Fontaines – Vente à particuliers

12.  ZAC DES FONTAINES – Convention de participation financière

13.  PERSONNEL COMMUNAL – Modification du tableau des effectifs

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