Mercurey

A l'ordre du jour du conseil municipal

Publié le 18 Mars 2015 à 15h18

AVIS DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

 ORDINAIRE DE MERCUREY

La prochaine réunion du Conseil Municipal

aura lieu en Mairie de Mercurey

LUNDI 23 MARS 2015 A 18h30

 

ORDRE DU JOUR

 

0 – Procès-verbal de la séance du 9 février 2015

1 – Adhésion au CAUE au titre de 2015

2 – Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’énergies sur le périmètre de la Région Bourgogne en tant que membre

3 – Adhésion au contrat résineux GAILLARD-RONDINO

4 – Convention d’occupation du domaine public : installation d’une terrasse temporaire place du Bourgneuf

6 – Budget principal : Compte Administratif 2014

7 – Budget principal : Compte de Gestion 2014

8 – Budget principal : affectation du résultat de l’exercice 2014

9 – Budget principal : taux des taxes locales pour 2015, Budget Primitif 2015 et subventions aux associations

10 – Budget annexe du Château de Garnerot : Compte Administratif 2014

11 – Budget annexe du Château de Garnerot : Compte de Gestion 2014

12 – Budget annexe du Château de Garnerot : affectation du résultat de l’exercice 2014

 

13 – Budget annexe du Château de Garnerot : Budget Primitif 2015

14 - Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire

15 – Questions et communications diverses