La situation et le devenir de l'école de Mercurey à l'ordre du jour du prochain conseil municipal

Il se tiendra le lundi 18 mai à 18h30.

AVIS DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

 ORDINAIRE DE MERCUREY

La prochaine réunion du Conseil Municipal

aura lieu en Mairie de Mercurey

LUNDI 18 MAI 2015 A 18H30

ORDRE DU JOUR

ORDRE DU JOUR

0 – Procès-verbal de la séance du 23 mars 2015

1 – Situation et devenir de l’école de Mercurey - Débat

2 – Tirage au sort des membres du Jury d’Assises

3 – Programme des aménagements forestiers pour l’année 2015

4 – Reprise de concessions en état d’abandon au cimetière de Mercurey

5 – Restauration de l’église Saint-Symphorien de Touches : présentation de l’étude diagnostic de la Société 2BDM

6 – Aliénation du Château de Garnerot

7 – Lotissements « Les Cèdres » et « Champ Ladoit » : comptes-rendus annuels d’activités 2014

8 – Dissolution du Syndicat à Vocation Scolaire de Givry

9 – Recherche de médecins : recours à un cabinet de recrutement médical

10 – Réfection et aménagement de la rue du Clos Lévêque et de la rue du Closeau : demande de subvention au titre

        du PIIC 2015

11 – Programme de voirie 2015 : demande d’attribution d’un fonds de concours au Grand Chalon dans le cadre du

        fonds de  relance de l’investissement public local 2015

12 – Aménagements de sécurité rue du Clos Lévêque : demande de subvention au titre de la répartition des

        amendes de police

13 – Aménagements de sécurité rue de Chamirey : demande de subvention au titre des amendes de police

14 – Aménagements de voirie rue de Chamirey : demande de subvention au titre du FAPC 2015 dans le cadre de la

        thématique en faveur des mobilités alternatives

15 – Aménagements paysagers à « Champ Ladoit » : demande de subvention au titre du FAPC 2015 dans le cadre

        de la thématique en faveur de l’aménagement paysager environnemental

16 – Exercice budgétaire 2015 (Budget Principal) : décision modificative n° 1

17 – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets

18 – Informations au Conseil :

• Convention entre la Commune et le CIFA Jean Lameloise en vue de la mise à disposition de la

                               Commune du gymnase du CIFA

• Fixation du montant de la RODP France Telecom 2015

19 – Questions et communications diverses