Ordre du jour du prochain conseil municipal

Il se tient le mardi 26 mai à 20h30.

ORDRE DU JOUR :

Adoption du procès-verbal de la séance du 04 Mai 2014

1.     FINANCES COMMUNALES – Subventions 2015 – Attribution aux associations locales et autres organismes

2.     FINANCES COMMUNALES – Produits irrécouvrables

3.     URBANISME – P.P.R.I – Validation du dossier

4.     TRAVAUX COMMUNAUX – Réaménagement des vestiaires sportifs de la plaine de jeux – Mission de maîtrise d'œuvre – Avenant n°1

5.     VOIRIE COMMUNALE – Classement dans le domaine public des parcelles T n°658 et T n°657 13 rue du Champ du Four

6.     VOIRIE COMMUNALE – Convention de transfert de voirie – Lotissement SARL Terres de Bourgogne (rue de la Pièce Bonjean)

7.     BIENS COMMUNAUX – Cession de terrain – ROLLET Patrick (Parcelles V n°478 – n°480 – n°482)

8.     INTERCOMMUNALITE – Communauté d'agglomération - Service public d'élimination des déchets – Rapport annuel 2013 sur la qualité et le prix du service

9.     ADMINISTRATION GENERALE – Convention de mise à disposition du boulodrome

10.   ADMINISTRATION GENERALE – Aide aux associations - Convention K.P.M.G – Renouvellement

11.   SERVICE SCOLAIRE – Activité découverte instruments d'orchestre – Prise en charge des réparations

12.   PERSONNEL COMMUNAL – Régime indemnitaire – Modification

13.   JUSTICE – Etablissement des listes préparatoire de jurés – Année 2016

Informations et affaires diverses