Conseil municipal - L’hommage de Marie Mercier à Michel Rocard

Présidant lundi soir le dernier Conseil municipal avant la trêve des vacances estivales, la sénatrice Marie Mercier a souhaité en fin de séance rendre hommage à Michel Rocard, l’ancien premier ministre, décédé samedi à l’âge de 85 ans.

Evoquant celui qui l’avait précédée au palais du Luxembourg de 1995 à 1997, le maire de Châtenoy-le-Royal a parlé « d’un personnage aux valeurs rigoureuses ». « Nous venons de perdre un grand homme » a-t-elle ajouté. « C’était aussi un grand philosophe » a repris Pascal Legoux, le leader de l’opposition de gauche.

Seulement quatorze questions étaient inscrites à l’ordre du jour de ce Conseil municipal que Marie Mercier a qualifié de « restreint et très technique ». Quatorze questions qui ont été examinées en une demi-heure, montre en main, par les élus de la commune.

Parmi ces quatorze questions figurait une demande de deux subventions dans le cadre du plan de soutien au bâtiment et travaux publics mis en œuvre par le Conseil régional en juin 2016. Elles concernent la réfection de la toiture et l’amélioration thermique de la salle d’évolution au sol pour un montant de 39 320 € et la réhabilitation thermique du groupe scolaire Berlioz pour un montant de 208 000 €. A noter que le coût total des travaux est de 49 150 € pour la salle d’évolution au sol et de 260 000 € pour le groupe scolaire Berlioz.

Les édiles châtenoyens ont voté également à l’unanimité le lancement d’une procédure de reprise de concessions funéraires au cimetière communal. Il faut savoir qu’une soixantaine de tombes sont actuellement à l’abandon et que la procédure va durer environ 3 ans, afin de respecter les délais liés à la réglementation.

La vente d’un camion benne et d’une tondeuse autoportée

Le Conseil municipal a aussi décidé à l’unanimité de céder à la société Scania Bourgogne pour un montant de 19 200 € un camion benne Renault Midlum devenu vétuste et à la commune de Saint-Jean-de-Vaux pour un montant de 6 000 € une tondeuse autoportée Iseki tout aussi vétuste. A la demande de la Trésorerie, ce même Conseil, toujours à l’unanimité, a pris une délibération précisant la réglementation relative au paiement des heures d’études surveillées faites par les enseignants des trois écoles primaires et rémunérées par la collectivité. Rappelons que ces études surveillées sont effectuées par des instituteurs ou professeurs des écoles dans le cadre d’un accueil des enfants scolarisés du CP au CM2, après le temps scolaire.

Les conseillers municipaux de Châtenoy-le-Royal ont également pris acte du rapport 2014 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets établi par le Grand Chalon. De ce bilan annuel approuvé le 11 février 2016 il ressort qu’en 2014 le coût net par habitant a été en progression de 15,46% mais qu’il est resté dans la moyenne constatée au niveau national pour la même strate de collectivité. Une augmentation s’expliquant en partie par la hausse des coûts d’enfouissement, conjuguée à la hausse des dépenses de personnel et à un tassement des recettes, notamment de soutiens et subventions.

Enfin le Conseil municipal a discuté sur les orientations générales du règlement local de publicité intercommunal (RLPi), en cours d’élaboration par le Grand Chalon, qui se substituera, après son approbation fin 2017, aux cinq règlements locaux de publicité (RLP) communaux existants (Chalon, Champforgeuil, Châtenoy-le-Royal, Crissey, Saint-Marcel) et s’appliquera aux communes non dotées d’un RLP, soumises actuellement au règlement national de publicité (RNP). Pascal Legoux s’est interrogé sur les impacts envisageables sur Châtenoy-le-Royal et plus particulièrement sur les enseignes temporaires des associations locales pour annoncer leurs manifestations. Dans sa réponse Marie Mercier a précisé que tout sera fait pour « limiter la pollution visuelle afin de ne pas détruire l’environnement ».

Gabriel-Henri THEULOT