TRIBUNAL CHALON - De l'herbe, mais pas pour les chevaux

Une amende de 150 € pour la détention de 11 g de cannabis. Le parquet reprochait bien davantage à ce gérant de centre équestre de la Bresse bourguignonne. Mais la responsabilité de ses ex-employés dans les autres quantités de drogue saisis semble inévitable.

Le phrasé haché et dynamique, les cheveux gris et longs réunis dans un catogan, polo rayé et jean gris, ce gérant de centre équestre a connu une perquisition ciblée des gendarmes, en décembre 2014, dans son établissement. Vaste et composé de plusieurs  bâtisses, le centre a des parties privées, réservées aux propriétaires, à leurs employés et des parties publiques. Dans le cadre d’une perquisition liée à une affaire d’escroquerie et d’abus impliquant d’autres personnes, les gendarmes découvrent successivement 1,3 kg d’herbe, sept plants de cannabis en plein épanouissement, des graines suspectes et de la résine de cannabis, des couteaux avec des traces suspectes. Des saisies effectuées dans des parties privées réservées aux employés de la maison et dans les chambres des enfants. Quant au salon, riche en herbe « tout le monde peut y avoir accès ». L’amoureux des chevaux conteste les faits, sauf pour les 11 g retrouvés dans le salon, « sans doute apportés par des amis suisses. » Quand la présidente Therme s’étonne de cette reconnaissance partielle des infractions, le gérant explique : « C’est grand chez moi. On reçoit beaucoup de monde ». Le prévenu nie aussi  avoir accompagné les forces de l’ordre dans tous les endroits où les perquisitions se sont déroulées et où elles ont été fructueuses. Ce qui signifie qu’elles n’auraient pas respecté les règles de procédure. Le prévenu a déjà été condamné pour recel en juin 2015, en l’occurrence un tractopelle volé, ce qui n’est pas aisé à cacher. A l’époque, il avait, vidéosurveillance à l’appui, plaidé l’innocence en vain, en montrant les images de deux personnes cagoulées dissimulant l’engin dans un hangar. « Les mêmes jeunes m’ont mis dedans… », soupire l’homme au catogan. « Quoi qu’il se passe chez lui, attaque le Parquet, ce n’est jamais de la faute du prévenu ! Il n‘apporte pas la preuve que la perquisition s’est mal déroulée. Au total, on a trouvé 90 g de résine de cannabis chez lui, le parfait équipement du dealer, des plants hauts de 1 m 30, des graines…. Son fils a reconnu détenir un sachet de résine et fumer de temps en temps avec son père. Et, avec tout ça, il se dit ignorant des activités de ses  ex-employés. On a du mal à le croire. » Le parquet requiert une forte amende.

Pour le conseil du responsable du centre équestre, Me Malinka Trajkovski son client a toujours été constant dans ses déclarations et a reconnu sans nier ce qui était à lui, soit les onze grammes. Elle relève que jamais les ex-employés n’ont été entendus dans cette affaire. « On a beaucoup de supputations dans cette histoire. Il n’avait pas la clé de la pièce où les plants de cannabis ont été retrouvés, la porte a été forcée. Les deux jeunes palefreniers ont été identifiés comme fournisseurs, déjà été condamnés pour des affaires de stupéfiants. Jamais mon client, ne se serait livré ni permis ce trafic. » Elle sera  suivie dans ses demandes par le tribunal, qui n’impute au prévenu que ce qu’il admet. Il devra s’acquitter d’une amende de 150 euros.

F.G.