17 points à l'ordre du jour du conseil communautaire du Grand Chalon

Ordre du jour

1.   Secrétaire de séance - Désignation 1Rapporteur : Monsieur le Président

2.   Finances - Décision modificative N°1 du Budget Principal du Grand Chalon et des Budgets Annexes Transports Urbains - Locations
   Immobilières - Assainissement
   Rapporteur : Monsieur Jean-Claude ROUSSEAU

3.   Autorisation de programme du Plan local d'urbanisme intercommunal - PLUi (P17) - Révision des crédits de paiement
   Rapporteur : Monsieur Jean-Claude ROUSSEAU

4.   Décisions et conventions prises par le Président du Grand Chalon - Liste du 16 mai 2018 au 15 juin 2018
   Rapporteur : Monsieur le Président

5.   Décisions prises par le Bureau communautaire - Séance du 14 mai 2018 Rapporteur : Monsieur le Président

6.   Ressources humaines - Désaffiliation du Grand Chalon auprès du Centre Départemental de Gestion de Saône-et-Loire
   Rapporteur : Monsieur le Président

7.   SIRTOM de Chagny - Syndicat mixte d'aménagement de la Dheune - Actualisation de la liste des délégués du Grand Chalon
   Rapporteur : Monsieur le Président

8.   Taxe de séjour intercommunale - Nouveau régime réglementaire au 1er janvier 2019

   Rapporteur : Monsieur Jean-Claude ROUSSEAU

9. Aménagement numérique du Territoire - Convention de programmation et de suivi des déploiements FTTH
   Rapporteur : Madame Juliette METENIER-DUPONT

10.   Convention de coopération interterritoriale pour la définition du contrat de Canal du Centre
    Rapporteur : Monsieur Gilles PLATRET

11.   Dissolution du Syndicat Intercommunal d'Aménagement des 3 Rivières du Chalonnais - Répartition de l'actif et du passif du syndicat
    Rapporteur : Monsieur le Président

12.   Attribution du Fonds d'Agglomération aux Projets Communaux (FAPC) 2018

    Rapporteur : Monsieur Daniel CHRISTEL

13.   Ecole Média Art Fructidor - Droits de scolarité DNAP/DESMA - Année académique 2018-2019

    Rapporteur : Monsieur Jean-Vianney GUIGUE

14.   Ecole Média Art Fructidor - Tarifs d'inscription aux ateliers PRAXIS - Année scolaire 2018-2019

    Rapporteur : Madame Florence PLISSONNIER

15.   Plan Climat Air Energie Territorial du Grand Chalon - Arrêt projet Rapporteur : Monsieur Landry LEONARD

16.   Avenant 6 au contrat de Délégation du Service Public (DSP) de transport de voyageurs du Grand Chalon
    Rapporteur : Monsieur Eric MERMET

17.  Délégation de Service Public - Prorogation des contrats eau et assainissement - Adoption des avenants - Délégataires SUEZ - VEOLIA -SAUR et convention pour la facturation et l'encaissement de la redevance

    assainissement avec la SAURRapporteur : Monsieur Francis DEBRAS