Grand Chalon
17 points à l'ordre du jour du conseil communautaire du Grand Chalon
Publié le 02 Juillet 2018 à 19h25
Le dernier conseil communautaire avant la rentrée scolaire se tient ce mardi au Colisée à 18H30.
Ordre du jour
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Secrétaire de séance - Désignation 1Rapporteur : Monsieur le Président
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Finances - Décision modificative N°1 du Budget Principal du Grand Chalon et des Budgets Annexes Transports Urbains - Locations
Immobilières - Assainissement
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude ROUSSEAU -
Autorisation de programme du Plan local d'urbanisme intercommunal - PLUi (P17) - Révision des crédits de paiement
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude ROUSSEAU -
Décisions et conventions prises par le Président du Grand Chalon - Liste du 16 mai 2018 au 15 juin 2018
Rapporteur : Monsieur le Président -
Décisions prises par le Bureau communautaire - Séance du 14 mai 2018 Rapporteur : Monsieur le Président
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Ressources humaines - Désaffiliation du Grand Chalon auprès du Centre Départemental de Gestion de Saône-et-Loire
Rapporteur : Monsieur le Président -
SIRTOM de Chagny - Syndicat mixte d'aménagement de la Dheune - Actualisation de la liste des délégués du Grand Chalon
Rapporteur : Monsieur le Président -
Taxe de séjour intercommunale - Nouveau régime réglementaire au 1er janvier 2019
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude ROUSSEAU
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Aménagement numérique du Territoire - Convention de programmation et de suivi des déploiements FTTH
Rapporteur : Madame Juliette METENIER-DUPONT -
Convention de coopération interterritoriale pour la définition du contrat de Canal du Centre
Rapporteur : Monsieur Gilles PLATRET
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Dissolution du Syndicat Intercommunal d'Aménagement des 3 Rivières du Chalonnais - Répartition de l'actif et du passif du syndicat
Rapporteur : Monsieur le Président -
Attribution du Fonds d'Agglomération aux Projets Communaux (FAPC) 2018
Rapporteur : Monsieur Daniel CHRISTEL
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Ecole Média Art Fructidor - Droits de scolarité DNAP/DESMA - Année académique 2018-2019
Rapporteur : Monsieur Jean-Vianney GUIGUE
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Ecole Média Art Fructidor - Tarifs d'inscription aux ateliers PRAXIS - Année scolaire 2018-2019
Rapporteur : Madame Florence PLISSONNIER
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Plan Climat Air Energie Territorial du Grand Chalon - Arrêt projet Rapporteur : Monsieur Landry LEONARD
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Avenant 6 au contrat de Délégation du Service Public (DSP) de transport de voyageurs du Grand Chalon
Rapporteur : Monsieur Eric MERMET -
Délégation de Service Public - Prorogation des contrats eau et assainissement - Adoption des avenants - Délégataires SUEZ - VEOLIA -SAUR et convention pour la facturation et l'encaissement de la redevance
assainissement avec la SAURRapporteur : Monsieur Francis DEBRAS
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Vous êtes attendus au Salon du Livre Ancien !
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Jusqu’à 15 cm de neige annoncés sur les massifs de Bourgogne-Franche Comté !
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FOIRE AUX PLANTES DE LA FERTE - Un nombre de visiteurs inédit pour l'ouverture ce samedi matin de l'édition 2024
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Gros épisode de grésil sur la Côte Chalonnaise
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A6 – le diffuseur de Chalon nord devient Chalon centre
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A l’impossible Messmer n’était tenu à Chalon
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FOIRE AUX PLANTES DE LA FERTE - 9000 visiteurs enregistrés pour la seule journée de samedi... et ça se poursuit ce dimanche
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Samedi 27 avril à La Billebaude : « Renaud, comme un enfant perdu »
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La grande exposition de véhicules de collection organisée par le club "Ami Deuche Chalonnais", c’était ce dimanche 14 avril au château de La Loyère.
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Dimanche 14 avril, Odette Jacquet a fêté ses 100 ans en compagnie de ses enfants, petits-enfants, arrières petits-enfants et amis.
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La promotion 520 de l'école de gendarmerie de Chaumont vient rendre hommage à Paul Michelot
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Ancienne conseillère funéraire chez ROC ECLERC, Laura REBIMBA passe du noir à la couleur en devenant décoratrice et coordinatrice de travaux.
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Gilbert Montagné annonce la couleur : l’embrasement général de Chalon !
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OÙ et QUOI donner à Chalon et ses environs ? (2) Donner ses objets encombrants
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Une nouvelle aventure chocolatée arrive à La Thalie !
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Paul Emile Eugène Michelot arrêté à Saint Rémy le 16 Août 1944 par la gestapo devient le Parrain de la 520ème promotion de l’Ecole de gendarmerie de Chaumont.
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Sur les traces de « La Grande Vadrouille » : une visite guidée inoubliable à Meursault
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Attention au gel de printemps pour les deux prochaines journées en Saône et Loire
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Quelques photos de plus sur les 50 jours du BAC
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Élections européennes 2024: Les Insoumis de Saône-et-Loire se lancent dans la campagne avec la liste de l'Union Populaire
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L'AS Mellecey-Mercurey officiellement assurée de sa montée en D1 la saison prochaine