Si vous êtes convoqué au tribunal judiciaire de Chalon-sur-Saône, venez avec un masque !

« Le port du masque est fortement conseillé », disent d’une même voix les deux chefs de la juridiction. Pascale Dorion, présidente, et Damien Savarzeix, procureur de la République, nous ont reçu ce lundi 11 mai, pour faire le point des modalités de reprise d’une activité qui remonte en puissance.

« Le tribunal n’a jamais cessé de fonctionner, tient à préciser Pascale Dorion. Avec des effectifs réduits, certes, mais nous avons assuré toutes les urgences et les missions de protection. Je suis fière des équipes du tribunal. » Le bâtiment va rester fermé au public mais les audiences vont reprendre.
Cette semaine-ci est consacrée à réorganiser celles qui suivent, en fonction des magistrats, des greffiers et du personnel qui peut être présent, et en fonction des stocks de dossiers qui ont dû être renvoyés.

« A partir du 18 mai, tout reprend à peu près normalement »

Au civil, qui s’occupe de tant d’affaires et de contentieux qui touchent à la vie quotidienne des gens, le nombre de dossiers accumulés est tel que les juges vont essayer d’en traiter le plus possible sans audience, dès l’instant où les parties sont représentées par des avocats, et qu’elles auront donné leur accord. « A partir du 18 mai, tout reprend à peu près normalement. » Les audiences des juges aux affaires familiales seront-elles aussi chargées de tous les renvois depuis 2 mois, il va falloir planifier.

SAUJ, BAJ, MJD : toujours joignables par téléphone, mail, ou courrier

Le SAUJ (service d’accueil unique du justiciable) ne réouvrira l’accueil physique du public que le 25 mai, d’ici là on peut le contacter par téléphone au 03 85 93 77 00. Le BAJ (bureau de l’aide juridictionnelle) ne rouvre que le 2 juin son accueil physique, mais on peut toujours le contacter par téléphone, au même numéro. Une affichette accrochée juste à gauche de la grande porte d’entrée du palais de justice renseigne également sur les adresses mails auxquelles on peut écrire. Concernant la Maison de justice et du droit (MJD), une réunion est prévue le 14 mai, pour organiser une reprise dans des conditions adaptées à ce que l’état d’urgence sanitaire exige.

Distance physique, port d’un masque, se laver les mains

Au pénal, « ne pourront rentrer que les personnes convoquées, concernées directement par une procédure », explique Damien Savarzeix. Pour les prévenus incarcérés, la visio sera privilégiée. Par ailleurs, pour l’ensembles des services : « Quand la distanciation sociale n’est pas possible ou quand vous pénétrez dans un espace clos, il faudra mettre un masque. Chacun est amené à en avoir un avec lui. » A l’entrée des salles sont désormais posés des flacons de gel hydroalcoolique : avant d’entrer, on se désinfecte les mains. (Nous ajoutons qu’avant de sortir des WC, on peut et on doit également se laver les mains. Savon liquide et essuies mains en papier sont là pour ça, ndal).

L’enjeu collectif repose sur le sens des responsabilités de chacun

« Nous invitons chacun à se sentir responsable, nous en appelons à la responsabilité de chacun », concluent les magistrats.

FSA