Crissey : Conseil municipal lundi 06 novembre 2023 à 18h30, salle du Conseil Municipal.

 Mairie de CRISSEY – 1, rue de Saône – 71530 CRISSEY 

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CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal de la Commune de CRISSEY est convoqué en séance ordinaire,

 Le lundi 06 novembre 2023 à 18h30, salle du Conseil Municipal de Crissey.

ORDRE DU JOUR

1)      Désignation d’un (e) secrétaire de séance.

2)      Approbation du procès-verbal de la réunion du 11 09 2023.

3)      Liste des décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de sa délégation.

4)      AFFAIRES GENERALES – Acceptation du don d’une œuvre.

5)      AFFAIRES GENERALES – Installation d’un nouveau conseiller municipal à la suite d’une démission.

6)      AFFAIRES GENERALES - Modification de la composition des Commissions Communales.

7)      AFFAIRES GENERALES – Modification des représentants de la commune aux Commissions thématiques du Grand Chalon.

8)      AFFAIRES GENERALES – Désignation d’un représentant de la commune auprès de divers organismes.

9)      AFFAIRES GENERALES – Désignation d’un représentant de la commune au sein du Centre Communal d’Action Sociale.

10)   RESSOURCES HUMAINES – Recrutement d’agents contractuels pour faire face à l’indisponibilité d’agents.

11)   VIE ASSOCIATIVE/COHESION SOCIALE – Avance de subvention à l’Union Sportive Crissotine pour l’année 2024.

12)   VIE ASSOCIATIVE/COHESION SOCIALE – Modification des conditions de location et du règlement de la salle Louis VERPIOT.

13)   VIE ASSOCATIVE/COHESION SOCIALE – Demande de de subvention de fonctionnement de l’association Criss Play Club.

14)   EDUCATION/CULTURE/ JEUNESSE - Participation aux frais de fonctionnement des écoles publiques pour l’année scolaire 2022-2023.

15)   URBANSIME / AMENAGEMENT / PROJETS – Approbation des conventions de rétrocession des réseaux d’eau potable et d’assainissement dans le cadre des projets de lotissements Terres des Croix Rouges 3 E et 3 F.

16)   FINANCES – Décisions modificatives au Budget Principal 2023.

17)   Questions et informations diverses.