21 points à l'ordre du jour du prochain conseil municipal de Châtenoy-le-Royal

Séance ce jeudi 23 avril à 18h

 QUESTION N° 1 Rapport de M. LE MAIRE

SUJET : Décisions prises par le Maire en vertu de la délégation donnée par le Conseil

Municipal

Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

Délibération du 8 juillet 2020

QUESTION N° 2 Rapport de M. LE MAIRE

SUJET : Délégation du Conseil Municipal au Maire - annule et remplace la délibération n°5

du 20 mars 2026

QUESTION N° 3 SUJET : Rapport de M. LE MAIRE

Convention pour la constitution d'un groupement de commandes

Marché d'assurances risques statutaires Ville et CCAS

QUESTION N° 4 SUJET : Convention pour la constitution d'un groupement de commande

Marché de services d'assurances

Rapport de M. BERTIN

QUESTION N° 5 Rapport de Mme BOLATRE

SUJET : Convention constitutive de principe pour un groupement de commandes à

caractère permanent en matière de fournitures, services ou travaux avec le Grand

Chalon

QUESTION N° 6 Rapport de M. RIGNON

SUJET : Création d'un terrain Foot5 au stade du Treffort - demandes de subventions

auprès de la Fédération Française de Football et du Conseil Régional Bourgogne-

Franche-Comté

QUESTION N° 7 SUJET : Rapport de M. PETIT-BACHELARD

Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - tarifs 2027

QUESTION N° 8 SUJET : Rapport de Mme PARRIAUX-BARBIER

Election des membres au Centre Communal d'Action Sociale

QUESTION N° 9 SUJET : Rapport de Mme LORIOT

Election des membres à la Commission d'Appel d'Offres

QUESTION N° 10 SUJET : Rapport de Mme LEPERS-TASSY

Désignation des représentants de la commune au sein du comité technique

QUESTION N° 11 Rapport de Mme BOISSOT

SUJET : Désignation des représentants du Conseil Municipal au conseil d'administration du

Collège Louis Aragon

QUESTION N° 12 Rapport de Mme MARTIN

SUJET : Désignation des représentants du Conseil Municipal à l'Institut Départemental de

l'Enfance et de la Famille

QUESTION N° 13 Rapport de M. MENNELLA

SUJET : Désignation des représentants du Conseil Municipal au comité syndical du syndicat

départemental d'énergie de Saône-et-Loire (SYDESL)QUESTION N° 14 SUJET : Sociale

Rapport de Mme CHARLES

Désignation des représentants du Conseil Municipal au Comité National d'Action

QUESTION N° 15 Rapport de M. RIGAUD

SUJET : Désignation des représentants du Conseil Municipal auprès de Territoires

Numériques

QUESTION N° 16 Rapport de M. RIGNON

SUJET : Désignation des représentants du Conseil Municipal au conseil d'administration de

l'Office Municipal des Sports

QUESTION N° 17 SUJET : Rapport de Mme BOISSOT

Désignation des représentants du Conseil Municipal dans les conseils d'écoles

QUESTION N° 18 SUJET : Rapport de M. CORDIER

Désignation d'un conseiller municipal en charge des questions de défense

QUESTION N° 19 SUJET : Rapport de M. LE MAIRE

Règlement intérieur du Conseil Municipal

QUESTION N° 20 Rapport de Mme ALBIN

SUJET : SPL Sud Bourgogne Aménagement

Désignation d'un représentant à l'assemblée spéciale et d'un représentant

permanent aux assemblées générales des actionnaires

QUESTION N° 21 SUJET : Rapport de M. LE MAIRE

Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs